Bonjour et Bienvenue très cher entrepreneur,
Que me vaut le plaisir de vous voir ici, dans nos magnifiques bâtiments du Palais de Justice ?
Dans le souhait le plus profond d'offrir des services de qualités à la communauté velpienne, nous avons eu la merveilleuse idée de bâtir ces magnifiques salles, afin de pouvoir vous offrir une justice équitable à tous...
À quoi sert-il? Le Palais de Justice fut conçu dans un seul et unique but précis... Protéger les membres velpiens. En effet, grâce à celui-ci nous désirons corriger les litiges qui peuvent subvenir entre vous et un autre entrepreneur, ou encore entre vous et la couronne (le fondateur)...
Comment déposer une plainte ?C'est probablement la chose la plus simple... Il suffit d'ouvrir un nouveau sujet.
Votre plainte devrait inclure:
- Le nom de l'accusé
- La cause de la plainte
- Des preuves claires et explicites
L'auteur devra faire preuve de jugement, d'objectivité et de respect. Les plaintes qui ne respecteront pas ces conditions seront automatiquement retirées du tribunal et une plainte venant de la cour pourrait être portée contre vous.
Comment fonctionne la cour velpienne ?1) L'avocat de la couronne devra préalablement prendre coonnaissance de la plainte déposer devant la cour.
2) L'avocat de la courrone devra autorisée la plainte pour qu'elle soit véritablement prise en compte par la cour.
3) Une fois la plainte autorisée par l'avocat de la couronne, ce dernier devra présenter à la cour l'article ou les articles de l'un des deux codes velpiens en tant que preuve.
-- Un article du code "Règle sociale du forum" :
http://www.vous-etes-le-patron.net/t3-regles-sociale-du-forum-a-lire-- Et/Ou un article de la Charte Constitutionnelle des droits et obligations velpiennes :
http://www.vous-etes-le-patron.net/f156-charte-constitutionnel-des-droits-et-obligations-velpienne-ccdov4) Lorsque la plainte sera autorisée et que la cour sera témoin des articles de l'un des deux codes, un avocat de la défense devra se présenter pour accepter de défendre l'accusé (en tant que défendeur).
5) L'avocat de la couronne ne pourra pas présenter sa plaidoirie avant qu'un avocat de la défense n'accepte de défendre le client.
6) L'avocat de la défense devra communiquer avec l'accusé pour les éléments suivants :
- Montant exigé pour le défendre
- Comprendre le contexte de la plainte
- Être en mesure de bien connaitre l'accusé pour être en mesure de révoquer la plainte.
7) L'avocat de la défense devra présenter une plaidoirie devant la cour : la plaidoirie désigne de manière générale l'exposé verbal des prétentions et arguments d'une partie devant un tribunal, lors d'une audience. Le but de la plaidoirie est de convaincre un tribunal. Des faits, des moyens de fait et de droit et des preuves peuvent être présentés lors de la plaidoirie.*Nous recommandons aux avocats d'utiliser la longueur de la plaidoirie comme moyen pour évaluer le prix de leur travail.
8) L'avocat de la couronne peut procéder de la même façon avec le plaignant, et ce, afin d'émettre à son tour sa plaidoirie (qui devra être présenté après l'avocat de la défense.)
9) Nous accordons aux avocats le droit de répliquer contre la plaidoirie de leur collègue.
10) Le verdict sera annoncé après l'analyse des preuves et des plaidoiries.
Qui prend la décision finale ?Nous avons mis en place un comité juridique prêt à vous défendre. Au moins un avocat de la couronne et au moins un avocat de la défense devront pratiquer le droit de façon permanente pour que la cour puisse fonctionner. C'est donc votre avocat (médiateur) qui vous conseillera dans le processus juridique. Si la plainte est contre un autre entrepreneur, celui-ci aura le droit à un avocat pour se défendre. Dans le monde Velpien, nous prônons la présomption d'innocence : principe selon lequel toute personne qui se voit reprocher une infraction est réputée innocente tant que sa culpabilité n’a pas été légalement prouvée. Si la plainte est contre le fondateur de la simulation, le processus restera le même. Sachez que nous avons mis en place ce bâtiment pour "VOUS". En tant que fondateur, je me permettrai de jouer le rôle de juge dans toutes les causes présentées devant la cour, sauf contre un avis contraire d'un avocat.
Quelles seront les peines rendues ?Nous n'avons toujours pas de jurisprudences concernant les peines : étant le peu de plaintes reçues à ce jour. Cependant, votre avocat saura vous conseiller des décisions et des peines possibles à présenter devant la cour. Le verdict final sera en accord avec les preuves présentées devant la cour et constituera une jurisprudence pour les causes futures. Ainsi, les verdicts rendus seront toujours disponibles à partir du tribunal.
Et ensuite ?L'avocat de la défense devra être rémunéré pour son travail : par l'accusé, et ce, même si le verdict rend l'accusé coupable.
L'avocat de la couronne devra être rémunéré pour son travail : par le plaignant, et ce, même si le verdict rend l'accusé non-coupable.
Concernant l'avocat de la couronne, l'État peut rembourser le plaignant si celui-ci en fait la demande, et ce, même si le verdict rend l'accusé non-coupable.
Un avocat non rémunéré peut présenter une plainte devant la cour.
Finalement, j'espère que vous n'aurez pas besoin de déposer de plaintes devant la cour. Cependant, je préfère savoir que vous pouvez le faire. C'est une façon de plus d'assurer le sérieux de la simulation.
Très Sincèrement,
Stéphane Gilbert, Fondateur
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