- Tout le monde debout.
- Le très honorable M. Sanspitié présidera la cause Sunshine c. Velp.
- Sunshine n'est pas représenté
- Velp n'est pas représenté
- Jarod E. Mcrolle a reçu un Subpoena de la part de Velp
- Les témoins de Sunshine sont inconnus à ce jour
- La cause est entendue pour la première fois aujourd'hui même.
- La décision ne sera pas rendu avant la fin du procès.
- Les frais de cour sont payés par Velp

Ouverture du dossier :
Veuillez vous présenter
- Prénom
- Nom
- Société
- Secteur d'activité
- Cause du litige
- Preuves
- Arguments avancés
- Autres informations utiles
- Présentation de vos témoins.

M. Sunshine c'est à vous.

Dim 6 Oct - 11:58

Prénom = Pat
Nom = Blabla
Société = Sunshine
Secteur d'activité = Coton
Cause du litige = activité dans un secteur sans avoir le niveau de Recherche et Développement requis
Preuves = écrits d'un haut fonctionnaire de l'état
Arguments avancés = au moins une société a lancé une activité (banque niveau Recherche et développement 50 requis) alors que la société en question avait un niveau Recherche et développement bien inférieur et ne pouvait donc pas ouvrir une telle société.
L'actionnaire principal aurait dû ouvrir une société totalement indépendante.
Présentation de témoins : pas de témoin, seulement des échanges écrits entre ce haut fonctionnaire et Pat Blabla.

Dim 6 Oct - 12:20

Sunshine est défendue par l'avocate Maître Ella Bienparlé

Dim 6 Oct - 12:23

- Prénom : Stéphane
- Nom : Gilbert
- Société : Gouverneur : représentant de l'État
- Cause du litige : activité dans un secteur sans avoir le niveau de Recherche et Développement requis
- Preuves :
1) Document expliquant la récompense pour les anciens joueurs ;
2) Document présentant l'accord de l'État pour la construction d'une Banque pour le plaignant
3) La pratique étatique actuelle

- Arguments avancés
-> L'État en tant que noble entité juridique se présente afin de faire entendre son désaccord quant à la crédibilité de litige en cause.
-> Le plaignant a été averti par un document écrit que les anciens joueurs avaient reçus une récompense pour pouvoir démarrer une banque
-> Le plaignant a déposé une demande de construction de banque ce matin même : L'État a accepté la demande.
-> L'État pratique depuis le début de la version 3 de façon à prouver qu'aucune limitation de recherche et développement n'est nécessaire pour mettre en place une société telle qu'une banque (Création : Banque, Courtier d'assurance, société de construction, société de transport)

- Autres informations utiles
-> Nous vous prions très honorable Juge M. Sanspitié de ne pas prendre en considération la constitution actuelle qui n'est pas à jour
-> Nous vous prions très honorable Juge M. Sanspitié de ne pas accepté le litige et de rejeter la demande de révision et de modification en raison de la pratique étatique.

- Présentation de vos témoins.
-> Monsieur Jarod E. McRolle en tant que l'un des joueurs ayant reçu la récompense d'anciens joueurs de la version 2.

Sincèrement,
Velp

Dim 6 Oct - 12:35

JUGE M. Sanspitié :
- Je demande la présentation de vos témoins

Jarod E. Mcrolle
- Prénom
- Nom
- Société en cause

Dim 6 Oct - 12:36

La société Sunshine respecte la constitution actuelle et n'est pas supposé savoir qu'elle n'est pas à jour.
A quoi sert le journal officiel si ce n'est informer les citoyens et entreprises du droit applicable.

Dim 6 Oct - 12:43

Prénom : Jarod Elias
Nom : McRolle
Société : SA McRolle

Je suis présent aujourd'hui sur demande de M. VELP.
Je jure de dire toute la vérité et rien que la vérité.
Veuillez poser vos questions.

Dim 6 Oct - 12:56

Le juge M. Sanspitié,

Le juge Sanspitié accepte d'attendre les parties :

- Sunhsine : Je vous laisse une semaine pour démontrer le bien fondé de votre requête.
- État : Je vous laisse une semaine pour présenter votre défense.

Dim 6 Oct - 13:45

D'après la réglementation actuelle, il n'est pas permis de lancer une nouvelle activité de grade de R&D supérieur à celui de l'activité principale.
L'argumentation de Velp à propos de la disposition de l'état d'accorder aux anciens joueurs de lancer n'importe quelle activité quelque soit son niveau de R&D est discriminante et non conforme à la réglementation. En effet, cette disposition n'était pas inscrite dans les réglements liés à la R&D.
La société Sunshine a fait une demande pour lancer une nouvelle activité bancaire afin de vérifier l'attitude de l'état en la matière.
Velp étant attaqué en justice s'est prononcé en faveur du lancement de Sunshine Finances.
Je rappelle que la société Sunshine n'a pas le niveau de R&D 50 pour lancer une telle activité.
Sunshine tient à rappeler que si l'état autorise le lancement de toutes les activités pour toutes les entreprises, il n'y aura plus d'échanges commerciaux inter entreprises mais seulement des échanges commerciaux internes à ces conglomérats.
Par conséquent, et afin d'éviter ce genre de pratique contraire au libre échange, la société Sunshine demande au tribunal de condamner Velp à introduire dans le journal officiel un décret interdisant aux conglomérats de fournir plus de 50% des matières premières ou machines ou services pour des sociétés du même groupe.
Cette disposition permettra de maintenir des échanges commerciaux inter entreprises.
La société Sunshine demande à ce que tous les frais de justice soient pris en charge par Velp et demande une indemnisation à hauteur de 500.000 v$ pour pratique délictueuse et abus de pouvoir.

Dim 6 Oct - 14:50

Quel est le jugement final de notre affaire ?

Mar 15 Oct - 4:14

En fait,

Message de l'État et non du juge :
- Nous croyons par la médiation avoir régler le problème au litige. Nous demandons à ce que ce litige prenne fin sans jugement.
Preuve avancé : Message privé expliquant le problème au litige

Message du juge :
- Pat37 étant le principal intéressé dans la cause, nous lui demandons s'il souhaite toujours obtenir un jugement concernant ce procès sachant que la preuve soutient une médiation entre les deux parties.

Bien à vous,
Velp

Mar 15 Oct - 23:24

Sunshine accepte cette médiation, mais souhaiterait une indemnité de 50,000 V$ pour avoir été mal informé et qui a amené Sunshine à commettre des erreurs de dévellopement stratégique.
Merci de confirmer votre accord.

Mer 16 Oct - 2:16